Informations légales

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Identité

Éditeur du site

Raison socialeSPV – Société de Peinture Vendéenne
Forme juridiqueSARL
GérantTiago Rafael
Capital social1 000 €
SIRET100 884 683 00010
Siège social114 Rue du Maréchal Joffre
85000 La Roche-sur-Yon
Téléphone06 12 24 30 19
Emailcontact@spv-peinture.fr

Hébergement

HébergeurGitHub Pages
SociétéGitHub, Inc.
Adresse88 Colin P. Kelly Jr. Street
San Francisco, CA 94107
États-Unis
Sitepages.github.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logo, visuels) est la propriété exclusive de SPV – Société de Peinture Vendéenne ou de ses partenaires et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites.

Données personnelles & cookies

Ce site utilise des cookies techniques à des fins de mesure d'audience interne. Aucune donnée n'est transmise à des tiers ni utilisée à des fins publicitaires ou commerciales.

Vous pouvez accepter ou refuser ces cookies lors de votre première visite, ou à tout moment via le lien "Gérer les cookies" en bas de page.

Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits : contact@spv-peinture.fr

Limitation de responsabilité

SPV s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site mais ne peut en garantir l'exhaustivité. SPV se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.

La responsabilité de SPV ne pourra être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.